Mentions légales

Contrefaçon

Toute reproduction et diffusion du contenu de alfbxl.org, même partielle, par quelque procédé que ce soit, à titre commercial, onéreux ou gratuit, sans le consentement de son créateur constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.